Démarches territoriales Tille / Contrat de rivière & SAGE

Mains Black TeeBlouse Samsøeamp; TeeBlouse Black Samsøeamp; Mains Samsøeamp; E2WH9ID

Un avenant au Contrat de bassin !!!

Signé le 28 novembre 2011, le Contrat de bassin a fait l’objet en 2014 d’un bilan à mi-parcours. Ce bilan a permis d’ajuster et de réorienter certaines des actions programmées initialement. Ce bilan à mi-parcours et les ajustements envisagés ont été présentés et adoptés par le Comité de rivières du bassin de la Tille le 16 juin 2014 à Is sur Tille.

Cet avenant au Contrat de bassin Tille a pour objet de préciser les engagements réciproques

ToilettePurple Trousse Satch Trousse De Satch De ToilettePurple Satch uPXOZTlwki
  • de l’EPTB Saône et Doubs,
  • du syndicat intercommunal de la Tille, de l’Ignon et de la Venelle (SITIV),
  • du syndicat intercommunal de la Tille, de la Norges et de l’Arnison (SITNA) et
  • de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée et Corse

sur les années 2015-2017, soit la deuxième partie du Contrat de Bassin Tille prévu initialement sur la période 2012-2016, prolongé sur la période 2012-2017. Il ne modifie pas les engagements des autres signataires.

L’avenant au Contrat de Bassin de la Tille et téléchargeable ci-dessous.

Toutes les actualités du bassin versant de la Tille

ToilettePurple Trousse Satch Trousse De Satch De ToilettePurple Satch uPXOZTlwki
black Armour Under ShortDe Project Sport Pitch Training Gray Lc35AR4jq
ToilettePurple Trousse Satch Trousse De Satch De ToilettePurple Satch uPXOZTlwki
ToilettePurple Trousse Satch Trousse De Satch De ToilettePurple Satch uPXOZTlwki
| squelette
ToilettePurple Trousse Satch Trousse De Satch De ToilettePurple Satch uPXOZTlwki ToilettePurple Trousse Satch Trousse De Satch De ToilettePurple Satch uPXOZTlwki ToilettePurple Trousse Satch Trousse De Satch De ToilettePurple Satch uPXOZTlwki ToilettePurple Trousse Satch Trousse De Satch De ToilettePurple Satch uPXOZTlwki ToilettePurple Trousse Satch Trousse De Satch De ToilettePurple Satch uPXOZTlwki
| Se connecter | Plan du site |  RSS 2.0