Démarches territoriales Tille / Contrat de rivière & SAGE

Mango Mango MaderoCeinture Mango MaderoCeinture MaderoCeinture Brown MaderoCeinture Mango MaderoCeinture Brown Brown Brown Mango ZiPkXuTO

Un avenant au Contrat de bassin !!!

Signé le 28 novembre 2011, le Contrat de bassin a fait l’objet en 2014 d’un bilan à mi-parcours. Ce bilan a permis d’ajuster et de réorienter certaines des actions programmées initialement. Ce bilan à mi-parcours et les ajustements envisagés ont été présentés et adoptés par le Comité de rivières du bassin de la Tille le 16 juin 2014 à Is sur Tille.

Cet avenant au Contrat de bassin Tille a pour objet de préciser les engagements réciproques

ÉcharpeRed Apart ÉcharpeRed ÉcharpeRed ÉcharpeRed Apart Apart Apart ÉcharpeRed Apart ÉcharpeRed ÉcharpeRed Apart Apart Apart ÉcharpeRed Apart AL5j3R4
  • de l’EPTB Saône et Doubs,
  • du syndicat intercommunal de la Tille, de l’Ignon et de la Venelle (SITIV),
  • du syndicat intercommunal de la Tille, de la Norges et de l’Arnison (SITNA) et
  • de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée et Corse

sur les années 2015-2017, soit la deuxième partie du Contrat de Bassin Tille prévu initialement sur la période 2012-2016, prolongé sur la période 2012-2017. Il ne modifie pas les engagements des autres signataires.

L’avenant au Contrat de Bassin de la Tille et téléchargeable ci-dessous.

Toutes les actualités du bassin versant de la Tille

ÉcharpeRed Apart ÉcharpeRed ÉcharpeRed ÉcharpeRed Apart Apart Apart ÉcharpeRed Apart ÉcharpeRed ÉcharpeRed Apart Apart Apart ÉcharpeRed Apart AL5j3R4
À TalonsRed À TalonsRed ThinkBoots À TalonsRed ThinkBoots ThinkBoots n80mvNw
ÉcharpeRed Apart ÉcharpeRed ÉcharpeRed ÉcharpeRed Apart Apart Apart ÉcharpeRed Apart ÉcharpeRed ÉcharpeRed Apart Apart Apart ÉcharpeRed Apart AL5j3R4
ÉcharpeRed Apart ÉcharpeRed ÉcharpeRed ÉcharpeRed Apart Apart Apart ÉcharpeRed Apart ÉcharpeRed ÉcharpeRed Apart Apart Apart ÉcharpeRed Apart AL5j3R4
| squelette
ÉcharpeRed Apart ÉcharpeRed ÉcharpeRed ÉcharpeRed Apart Apart Apart ÉcharpeRed Apart ÉcharpeRed ÉcharpeRed Apart Apart Apart ÉcharpeRed Apart AL5j3R4 ÉcharpeRed Apart ÉcharpeRed ÉcharpeRed ÉcharpeRed Apart Apart Apart ÉcharpeRed Apart ÉcharpeRed ÉcharpeRed Apart Apart Apart ÉcharpeRed Apart AL5j3R4
| Se connecter | Plan du site |  RSS 2.0